Perspectives

Le passage au règlement des opérations sur titres à T+1 est imminent : comment les sociétés d’investissement canadiennes peuvent-elles s’y préparer?

La Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis et son équivalent canadien, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM), ont adopté une modification des règles raccourcissant le cycle de règlement des opérations sur titres à la date d’opération plus un jour (T+1). Actuellement, les règlements sur ces marchés pour les titres applicables ont lieu à la date d’opération plus deux jours (T+2). Ce changement important prend effet cette année le 27 mai au Canada et le 28 mai aux États-Unis, ce qui a une incidence sur la plupart des opérations entre acheteurs et vendeurs.

Qu’est-ce qui explique le passage à T+1?

Au cours des deux dernières décennies, une série d’événements affectant les marchés financiers mondiaux a créé un besoin de liquidités plus stables et la nécessité pour les courtiers de fournir aux agents de compensation plus de garanties en attendant la finalisation des transactions. Cette situation a entraîné une augmentation des risques liés aux liquidités, au marché et au crédit pour toutes les parties prenantes.

Le raccourcissement du délai entre les opérations et les dates de règlement vise à mieux gérer la volatilité du marché et à réduire le risque de défaillance des parties impliquées dans les opérations. 

Cette modification des règlements sur titres concerne la plupart des opérations d’achat et de vente, à quelques exceptions près, telles que les obligations d’État, les billets de trésorerie et certaines participations dans des sociétés en commandite simple. 

Quelle est l’incidence sur les sociétés d’investissement?

Dorénavant, les allocations d’opérations pour les transactions de vente/d’achat, les confirmations et les appariements de blocs de titres doivent être finalisés au plus tard à la date de l’opération. En effet, la période de compensation des titres et le temps prévu pour préparer la clôture et rectifier les erreurs dans le processus de règlement seront réduits de moitié.

Ces délais réduits entraînent une nouvelle série de difficultés. Les bureaux de nombreuses entreprises côté achat ferment traditionnellement à 17 h, et les problèmes liés au règlement surviennent souvent après les heures de fermeture. Si les entreprises d’investissement maintiennent les mêmes horaires de travail dans un environnement T+1 leurs équipes des opérations risquent d’identifier les problèmes potentiels de règlement le lendemain matin seulement, ce qui ne laisse qu'un jour ouvrable pour prendre des mesures correctives.

Avec seulement quelques heures de travail pour résoudre les problèmes de règlement, l’automatisation sera essentielle pour assurer la réussite du passage à T+1.

Étapes de préparation au règlement sur titres à T+1

Les avantages attendus du raccourcissement du délai de règlement sont convaincants (liquidité du marché, réduction des risques et autres gains d’efficacité qui seront réalisés au fil du temps), mais les sociétés d’investissement doivent dès maintenant déployer tous les efforts pour être prêtes le jour J.

Le temps presse et les sociétés d’investissement doivent revoir complètement leur modèle de règlement des opérations et mettre en œuvre des changements opérationnels et comportementaux. Le plus important, comme nous l’avons évoqué précédemment, sera d’investir dans l’automatisation par la technologie. La bonne solution augmentera l’efficacité des activités principales de règlement des opérations, notamment par les moyens suivants :

• Confirmer toute activité à la date de l’opération, avec un minimum d’exceptions en file d’attente nécessitant une correction et une résolution
• Permettre le traitement direct (STP)
• Automatiser les interfaces d’opérations entre les plateformes de gestion/exécution des ordres et les applications de règlement et d’appariement
• Fournir des instructions claires et systématiques sur les opérations aux dépositaires et aux autres parties prenantes concernées
• Introduire des mécanismes en matière de données et de surveillance afin de faciliter la réception automatisée de mises à jour en temps réel de l’état du règlement, tant de la part des dépositaires que des courtiers
• Fournir des outils de gestion du flux de travail et de supervision axés sur le règlement

En conclusion

Le passage à T+1 favorisera l’automatisation du processus des opérations et encouragera les sociétés d’investissement qui utilisent encore des changements et des communications de type manuel à moderniser leur infrastructure et à mettre à niveau leurs flux de travail.

Bien que ces sociétés étudient de près les implications du passage à T+1, nombre d’entre elles ont encore beaucoup à faire avant d’être prêtes. Plus elles adopteront tôt l’automatisation numérique, plus leurs processus opérationnels seront économiques et efficaces. Celles qui tardent à le faire rencontreront des difficultés pour modifier les comportements institutionnels établis et pour éliminer les processus commerciaux obsolètes et inefficaces.

Chez SCFC, nous adoptons une approche proactive envers nos clients pour qu’ils comprennent pleinement les implications cruciales du passage à T+1. Nous les accompagnons pour assurer une transition en douceur tant pour eux que pour leurs clients.

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